Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
ZENON Gwladyse
Micro-entrepreneur
Nom commercial : JoyConception
Siège social : Rue Marie Mulâtre, 97130 Capesterre-Belle-Eau
Numéro SIRET : 103 443 271 00012
Numéro RCS : 103 443 271
Adresse e-mail : joyconception97@hotmail.com
Téléphone : 0690967950
Le responsable de la publication est : ZENON Gwladyse
Statut TVA
Conformément à l’article 293 B du Code général des impôts, la micro-entreprise n’est pas assujettie à la TVA.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613-241-2828
Activité
La boutique JoyConception propose la vente en ligne de livrets d’activités éducatifs destinés aux enfants de 12 mois à 6 ans.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de JoyConception, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise